Mais l’on apprend vendredi 9 juin que près de 120.000 usagers auraient « oublié » un détail au fond du jardin.
La direction générale des Finances publiques traque en effet les propriétaires n’ayant pas déclaré leur piscine.
Grâce à un logiciel d’intelligence artificielle, la direction générale des Finances publiques a pu mettre la main sur les propriétaires distraits, qui auraient omis de déclarer leur piscine dans leur revenu fiscal. Ils ont déjà reçu ou devraient recevoir dans les prochains jours un email ou une lettre des services des impôts les invitants à se mettre en règle.
« Nous attendons des recettes fiscales supplémentaires de l’ordre de 40 à 50 millions d’euros », Jérôme Fournel, directeur général des Finances publiques
Normalement, une piscine doit être déclarée dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent sa construction. Elle est imposable au titre de taxe foncière dès lors qu’elle mesure plus de 10 m² et qu’elle ne peut être déplacée sans être démolie.
C’est fait pour moi !
moin fine fait parklapins !!
mi vé ouar zote débarqué !!
dans ma case n’a une piscine non déclarée à beaulieu. viens woir , depuis 2005 mi déclare pas.
Bientôt il faudra aussi déclarer son jacuzzi….
Y en a qui vont … plonger !
MDR !