Moufia : le voisin bruyant retrouve sa porte maculée d’excréments

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À Saint-Denis, dans l’un des quartiers « citédortoir » du Moufia, un locataire jugé par plusieurs autres comme étant trop bruyant, a eu la surprise de retrouver la porte et le bouton de la sonnette de son appartement maculés d’excréments ce matin.

Nous nous sommes rendus sur place ce soir et nous avons pu voir et entendre surtout les nuisances sonores et tapages divers venant de plusieurs appartements dans le quartier.

Quartier qui jadis faisait la fierté du groupe Apavou et qui maintenant appartient à la SIDR.

Nous avons recueilli plusieurs témoignages de voisins habitant cet immeuble « résidentiel », où règne l’omertà(loi du silence).

Certains  voisins confirment le tapage nocturne et diurne provenant de cet appartement,  ils ont déjà essayé de parlementer avec le locataire récemment arrivé mais rien n’y fait.

Le bailleur a été prévenu mais rien n’y fait, nous avons aussi constaté l’état de cet immeuble « résidentiel » ou dans les parties communes se trouve des encombrants comme de l’électroménager abandonné boîte aux lettres cassées, peinture écaillées dans les parties commune, hygiène qui laisse à désirer.

Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d’une personne ou d’un animal et causant des nuisances sonores. Ils peuvent être sanctionnés, dès lors qu’ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.

La nuit

Les bruits de comportement sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

par un individu, locataire ou propriétaire d’un logement, (cri, talons, chant, fête familiale, …),
ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, outil de bricolage, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager, …),
ou par un animal (exemple : aboiements).
Lorsque ces bruits sont commis la nuit, on parle de tapage nocturne.

Il n’existe pas d’heures précises pour définir le tapage nocturne. Pour être reconnu comme un tapage nocturne, le bruit doit avoir lieu quand il fait nuit, c’est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil.

Lorsque le bruit est commis la nuit, l’infraction pour tapage nocturne existe même lorsque ce bruit n’est pas répétitif, ni intensif, ni qu’il dure dans le temps.

Il y a tapage nocturne lorsque :

l’auteur du tapage a conscience du trouble qu’il engendre
et qu’il ne prend pas les mesures nécessaires pour remédier au tapage
Un arrêté relatif au bruit (exemple : arrêté préfectoral) peut interdire certains bruits à certaines heures dans votre commune ou dans votre département. Renseignez-vous auprès de votre mairie.

A savoir : les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier, …) ou visuelles (par exemple : gêne occasionnée par une installation) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.

Que risquent les voisins trop bruyants auteurs de tapage nocturne ?

Si la police constate le tapage nocturne, les auteurs pris sur le fait s’exposent à une amende forfaitaire de 68 euros (sous 45 jours) de 180 euros (passé 45 jours). En cas de condamnation, « les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe », article R623-2 du Code Pénal. Montant de la contravention : 450 euros.

En journée

En journée, un bruit de comportement peut causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu’il est répétitif, intensif, ou qu’il dure dans le temps. Il peut s’agir du bruit causé par :

un individu, locataire ou propriétaire d’un logement (cri, talons, chant, fête familiale, …),
ou une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, outil de bricolage, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager, …),
ou un animal (exemple : aboiements).
Un arrêté relatif au bruit (exemple : arrêté préfectoral) peut interdire certains bruits (exemple : bruit de tondeuse) à certaines heures dans votre commune ou votre département. Renseignez-vous auprès de votre mairie.

A savoir : les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier, …) ou visuelles (par exemple : gêne occasionnée par une installation) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.

Une amende forfaitaire peut alors être infligée à l’auteur du trouble, pour un montant de :

68 € si l’auteur des troubles règle l’amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d’infraction (ou l’envoi de l’avis d’infraction s’il existe)
180 € après ce délai

10 Commentaires

    • Mais dans quel bord la Réunion fine arrivé ??? Ou magine ou lève grand matin pou aller travail… l’odeur insoutenable mes amis…Y risquabe « colle » si out linge. Aucun parfum y en vient à bout. La Réunion fé à mézire y dégringole même… c’est ça comme solition zot la trouver? C’est zot sera incommodé par l’odeur…

  1. on critique souvent les bailleurs sociaux mais, Quand on voit la malproprete de certains résidents, je comprends aisément qu,ils ne fassent rien pour améliorer leurs conditions de vie. les parties communes sont souvent jonchée de détritus de tout genre
    sans compter les nuisances sonores bien entendu. aussi je donne raison à ces locataires qui ont trouvé un bon moyen de faire entendre leur mécontentement contre ce voisin bruyant

  2. on critique souvent les bailleurs sociaux mais, Quand on voit la malproprete de certains résidents, je comprends aisément qu,ils ne fassent rien pour améliorer leurs conditions de vie. les parties communes sont souvent jonchée de détritus de tout genre
    sans compter les nuisances sonores bien entendu. aussi je donne raison à ces locataires qui ont trouvé un bon moyen de faire entendre leur mécontentement contre ce voisin bruyant

  3. mdr lol perso si ma trouve in moucate pou sali mon porte crois moin li netoie mon porte en léchant na la loi pou sa c pou sa de nos jours les gens deviens sauvage a force ecoute des gens comme zot perso nous les créole nous créole aime la fête aime amusér en bien même nora in temps un jour pou dormi aller bam

  4. mdr lol perso si ma trouve in moucate pou sali mon porte crois moin li netoie mon porte en léchant na la loi pou sa c pou sa de nos jours les gens deviens sauvage a force ecoute des gens comme zot perso nous les créole nous créole aime la fête aime amusér en bien même nora in temps un jour pou dormi aller bam

  5. mdr lol perso si ma trouve in moucate pou sali mon porte crois moin li netoie mon porte en léchant na la loi pou sa c pou sa de nos jours les gens deviens sauvage a force ecoute des gens comme zot perso nous les créole nous créole aime la fête aime amusér en bien même nora in temps un jour pou dormi aller bam

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