« Madame , Monsieur ,
Depuis une quinzaine d’années, nous sommes confrontés à une injustice sur le plan de bornage. Malgré les preuves et les actes authentiques, la justice refuse d’apporter une réponse et d’accorder réparation à cette injustice. Donc, compte tenu que les voisins ne peuvent pas apporter la preuve de l’empiètement, mon épouse et moi-même, avons décidé d’enlever le mur qui a fermé notre entrée principale. Depuis plus de 30 ans de vie à cet endroit, notre chemin d’accès a été fermé. Devant cette injustice qui enclave notre entrée de maison, de gros moyens seront utilisés ce samedi matin à partir de 7 heures pour rétablir l’accès à mon domicile. Je vous informe que mon état de santé ne me permet plus de laisser mon véhicule très loin de mon domicile. À ce sujet, nous avons l’honneur d’inviter toute la presse afin de relater toutes ces injustices dans un pays de droit….je refuse en ma qualité de citoyen responsable de subir encore longtemps un tel mépris de la part des voisins et de la justice de notre pays… ».
C’est la lettre que nous avons reçue vendredi dernier dans notre messagerie (Messenger) sur Facebook. Cette lettre est manifestement écrite par le propriétaire d’une maison située au 912, chemin « Quatre Vingt » à Rivière-du-Mât-les-Bas à Saint-André. Selon lui, sa maison est « enclavée » par un mur que ses voisins ont « injustement construit » et qui a pour conséquence de l’empêcher d’accéder à son domicile avec sa voiture, qu’il est contraint, depuis 3 ans, de laisser sur le bord de la route, loin de sa résidence. Le propriétaire des lieux, celui qui écrit la lettre, s’appelle Antonin Sinacouty, 76 ans, père de trois enfants et grand-père. Il a travaillé toute sa vie comme agriculteur. Il est ancien juge des baux ruraux.
Il explique avoir déjà fait une AVC avec toute cette histoire de bornage qui, selon lui, n’aurait pas été fait dans les règles de l’art par l’expert géomètre désigné par le tribunal de Saint-Denis. Antonin Sinacouty et ses enfants sont convaincus que la justice « s’est basée sur un faux » pour délibérer suite aux différents procès ayant eu lieu dans le cadre de cette affaire. Toujours selon Monsieur Sinacouty et sa famille, les voisins (les Pothin) ont construit un mur « en empiétant considérablement » sur la voie d’accès à notre domicile ». Il explique encore : « l’expert a supprimé deux parcelles à notre détriment. Ce qui fait que depuis 3 ans, je suis obligé de laisser ma voiture sur la route. Ce qui n’est pas du tout pratique. Quand on fait nos courses, nous sommes obligés de tout transporter à la main mon épouse et moi. Nous avons déjà un certain âge tous les deux. Ça ne peut plus durer ainsi ».
« Ce mur n’a pas été monté sur un coup de tête; Tout a été fait conformément aux décisions de justice qui ont été rendues au terme de 13 années de procès », souligne la famille Pothin
Aussi, samedi dernier (30 avril 2022), un peu avant 6 heures du matin, estimant que « la justice est injuste » et « qu’elle n’a pas correctement fait son travail », Antonin Sinacouty, qui en a ras-le-bol de cette situation, a, comme il a prévenu par écrit dans sa lettre ci-dessus, employé « de gros moyens » pour « réparer cette injustice ». Il a loué un tractopelle avec chauffeur et a fait démolir une grande partie du mur de la famille Pothin, le fameux mur de la discorde entre ces deux familles de la Rivière-du-Mât-les-Bas qui s’entendaient pourtant bien il y a quelques années de cela.
Antonin Sinacouty explique qu’il a déjà dépensé plus de 60 000 euros en frais d’avocats et de justice dans ce dossier mais que, jusqu’à présent, il n’a toujours pas été entendu et, surtout, il n’a toujours pas obtenu gain de cause.
Samedi matin, la famille Pothin a assisté impuissante à la destruction de son mur. Une des filles présente accompagnée d’une connaissance ont tenté à un moment donné d’intervenir notamment lorsque des policiers (Police nationale) sont venus sur les lieux. Le ton est quelque peu monté. « La police a considéré cela comme une agression verbale de notre part », signale un des membres de la famille Pothin. Les époux Pothin, qui sont relativement âgés, ont quant à eux consulté aussitôt un médecin car se disant « choqués » de « voir quelqu’un se faire justice par lui même, en 2022, avec la bénédiction de la police nationale ». L’un des enfants POthin raconte : » lorsqu’on a crié notre mécontentement par rapport à ce qui se passait, la police nous a pris pour des agresseurs, protégeant ainsi la famille d’en face qui est venue avec son tractopelle défoncer le mur de nos parents ».
La famille Pothin devrait déposer plainte pour dégradation du bien d’autrui. Elle a tout filmé samedi matin. Elle avoue ne pas comprendre ce qui se passe « d’autant que dans cette affaire de bornage, il y a eu plusieurs experts géomètres et au moins trois décisions de justice : celle du tribunal d’instance de Saint-Denis, de la cour d’appel et même de la Cour de Cassation. C’est une affaire qui dure depuis au moins 13 ans. Les trois décisions de justice ont toujours donné tort à la famille Sinacouty. On ne peut pas se faire justice par soi-même en France. C’est grave ce qui s’est passé ce samedi matin. Nos parents sont encore sous le choc». Du côté de la famille Pothin, on explique que « ce mur a été érigé suite à la dernière décision de justice. Nous avons attendu avant de le construire. Nous ne l’avons pas fait sur un coup de tête et encore moins en passant outre la loi. Le problème, c’est que Mr Sinacouty s’élève contre les décisions de justice et, aujourd’hui, il s’en prend à nous parce qu’il n’a pas obtenu gain de cause auprès de la justice. Nous avons essayé de régler les choses à l’amiable au tout début, mais la famille Sinacouty ne veut rien entendre. Régulièrement, on trouve des morceaux de citron dans notre piscine, sans compter des trucs enterrés dans notre cour. La famille Sinacouty se dit enclavée et, pour cela, elle veut absolument prendre sur notre terrain pour agrandir la voie d’accès à son domicile, alors qu’il lui suffirait de prendre quelques dizaine de mètres carrés sur sa propriété ».
Du côté de la famille Sinacouty, on explique « que la destruction de ce mur a été faite volontairement pour interpeller la justice et pour que le dossier soit rejugé sur le fond ». La famille Sinacouty veut qu’on lui rend les deux parcelles cadastrées « AY 77 » et « AY 78 » que « l’expert géomètre a supprimés arbitrairement » au profit de ses deux voisins.
Une affaire que seule la justice pourra trancher si tant est qu’elle décide de rouvrir le dossier pour lequel il y a déjà eu trois jugements. Mais en attendant, tout laisse à penser que si ce dossier n’est pas traité à l’amiable entre les deux familles et que si la famille a réellement déposé plainte suite à la démolition survenue, samedi matin, celui qui a pris la décision de détruire le mur va sans doute devoir rendre des comptes prochainement devant le tribunal correctionnel de Saint-Denis. Une affaire qui risque cette fois d’aller au pénal. A suivre !
Y.M.
Il faudrait mettre en place des vrais médiateurs avant l’étape tribunal, pour éviter d’en arriver là. Des années de perdue, en santé, en fric, en bonheur et d’Amour pour son prochain. Pour un petit bout de terrain !!!!!
Comment peut-on vivre comme ça ? surtout quand arrive à grand pas l’heure du Jugement, le vrai, pas celui des hommes… Je leur souhaite de trouver une solution amiable. Asseyez vous devant un bon apéro, mettez vos égos de côté et vivez heureux.
tou sa pou un morceau de terrain
zot vie lé triste hein
zot i ramanera pas sa dan zot cerceuil
la vie lé belle pourquoi se prendre la tete pour des conneries?
honte a zot
Bravo o
beh si lé a li a li lé a li. A ou ou serait content i vient trap sat ou nana. Demoune y prend trop tous les droits. Li la bien fait et dénonce même Monsieur.
C’est dégueulasse. Empiéter sur un terrain pour construire une piscine. Le respect de la propriété c’est quand même pas pour les canards.
le loto i passe largement selon les photos…
Creole creole…
honte à la famille Pothin,
Quoi qu’il en soit enclavé un couple de personne âgée est inhumain! on s’en fou des des décisions de justices l’humain et la considération d’autrui est plus importants qu’un morceau de terrain!
Comment dormez vous le soir en sachant s’il arrive un pépin de santé à ce pauvre couple il risque de mourir puisque les engins de secours ne peuvent accéder à leur maison?
Honte à vous et votre famille
Honte aux POTHIN
À votre place je n’aurais pas mi de commentaires ! Vous avez pas du bien lire l’article ! C pas les Senacouty que le mur est détruit et qui sont sermentés.
Un tractopelle i passe et pas un loto !! Vo mieux pas cosé! I fou baisement et i cachette derrière la police !! La honte à qui là ?
Enclavé ? Deux solutions il a : ouvrir la voie au Nord car c’est son terrain et il y a un autre accés à l’EST. Tous véhicule peut y accéder sans problème mais le tractopelle utilisé ! On verra qui aura honte oui avec de la prison et des amendes pour les coupables et les complices ! Le droit de proriété est sacré…
De quel droit on empiéter sur des terrains parce que le propriétaire a des terres ? Adekalom i paye pas. Syna non plus.
Mdr…regarde bien la photo 1 loto voir 1 fourgon y passe largement…De plus 3 jugement en faveur de la famille pothin…de meme il crie a l’injustice alors que la justice lui a donné tort…de meme lé bornage effectué il y a 30ans voir 40ans une rigolade…j’en suis en plein dedans et lé point de repère a mourir de rire…si s’aurait été moi j »aurai prit un autre pelleteuse et j’aurais carrément fouillé 1 trou jusqu’à quil remonte mon mur lui même…De même il jette dé truc chez le voisin ils sont gentill lé pothin
Géomètre roi des magouilles même problème justice pareil heureusement mi la pas laisse à moins faire…si ou ouvre pas la bouche baisée coco
En effet. Le problème est créé par un mauvais géomètre qui a été complaisant dans les papiers des Pothin.
Justice macro, justice baiseur paquet car selon l avacat qu on prend il faut faire gaffe car bcp connaissent la loi et d autres connaissent les juges, vous zlkez me faire croire que si vraiment eux des 2 parties ont leur acte officiel donc y en a un qui est faux et ça aussi faut voir avec le bande notaire voleur, complice car y a pas longtemps encore où a une époque on payait ces derniers pour frauder les actes, dernièrement y a des notaires qui valident les ventes des cases sans passer les contrôles nécessaires (fosse septique etc quand je vous dis c esy un monde de pourris
Justice macro, justice baiseur paquet car selon l avacat qu on prend il faut faire gaffe car bcp connaissent la loi et d autres connaissent les juges, vous zlkez me faire croire que si vraiment eux des 2 parties ont leur acte officiel donc y en a un qui est faux et ça aussi faut voir avec le bande notaire voleur, complice car y a pas longtemps encore où a une époque on payait ces derniers pour frauder les actes, dernièrement y a des notaires qui valident les ventes des cases sans passer les contrôles nécessaires (fosse septique etc quand je vous dis c esy un monde de pourris
Honte à ceux qui ne savent pas lire car la famille Pothin sont les victimes de leurs voisin car après 3 passages d’expert géomètre et 3 jugements avec des résultats en faveur pour la famille Pothin il faut être stupide et fou de ne pas comprendre que la famille sinacouty on un véritable problème . Les 2 partis sont des personnes âgées et au vue des photos la voiture des sinacouty passe largement d’autant plus qu’il a pu faire passe un tractopelle .
Un coup fusil le problème est réglé..
Tractopelle est passé en détruisant le mur bout par bout. On vole des terres pour faire sa piscine avec la bénédiction des juges. Ce monsieur ne serait pas allé jusque là s’il ne vivait pas une injustice.
Honte à ceux qui ne savent pas lire. Les 2 partis sont des personnes âgées. Il faut être stupide pour ne pas comprendre qu’après les passages de 3 géomètres expert et 3 jugements que les sinacouty ont un problème. D’autant plus qu’ au vue des photos Mr Sinacouty a largement la place pour passer sa voiture surtout qu’Il a pu faire passer un tractopelle
Parfois il faut faire « justice » soi-même car nos juges cocotiers n’ont plus de temps à perdre …
Taille out pied bois out loto vas passer. Si ou gg pas conduit vend ton loto. Su foto nena un fourgon i passe sans forcer arrêt un cou. Moin mi louer un tractopel mi crasse ton loto. Falai ht un morceau terrain avec out voisin si pou dépense 60000e dans l’avocat couillon aller jet out corp
Tout d’abord le terrain n’est pas enclavé : il a son terrain en limitrophe au nord d’où il peut élargir son accès. En plus il a la possibilité d’y accéder par une voie de 4 m à l’Est de son terrain. Püis quand on conteste la justice et le géomètre on attaque la justice et le géomètre pas les voisins. Il est malade et il a des euro ? Il sait ce qu’il l’attend la lui et le complice qui a démolit le mur ?
Article 322-3
L’infraction définie au premier alinéa de l’article 322-1 est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende
1° Lorsqu’elle est commise par plusieurs personnes agissant en qualité d’auteur ou de complice ;
Oui ca va être 5 ans de prison et 75 000 € d’amende en sus les dommages et intérêts !
Je suis tout à fait d’accord avec ce que vous dites, on le voit bien qu’il peut élargir son passage s’il veut passer à cet endroit et non par le passa hé existant et à ce moment là c’est pas au voisin de payer. On peut pas
Faire la pluie et le Beau temps chez les autres
Donc si je peux élargir mon passage mon voisin a le droit de faire ce qu’il veut et d’empiéter comme il a envie sur ma propriété ? Mais oui bien sûr.
« Régulièrement, on trouve des morceaux de citron dans notre piscine, sans compter des trucs enterrés dans notre cour. »
Un bon sorcier St André on dirait…
Comme quoi, quand le sort y gain pi, y trape tractopelle !
Pourquoi en arriver la alors qu une discussion pouvait tout arranger . Pierre, terrain ou mur, tout restera tel quel quand on fermera nos yeux .
C est vraiment dommage!!!!
Même problème à Saint-André chez une famille à moi: un voisin conteste une décision de justice qui lui donne tord depuis plus de 30 ans dans chemin du centre!
Il arrive après tout le monde dans le quartier et il se met en tête que le terrain des autres est à lui, il démolit le mur de la famille, il enlève la borne posée par les géomètres, il dépose enterre des trucs dans la cour…
À chaque fois qu’il tente une action en justice, il est débouté!
Le bonhomme a 80 ans! Entêté et dangereux quand il s’y met!
De plus, il aurait fait la même chose avec une autre famille là où il habitait avant!
Donc tout cela pour dire : ce genre de personne qui conteste les décisions de justice: Il y a quelqu’un qui vous regarde et qui vous rendra sévèrement le mal que vous projetez chaque jour! Ce jour là vous passerez pour des victimes et vous ne saurez plus comment trouver le sommeil tellement il n’y aura plus de solution pour vous!
Idem pour moi, même commune, même genre de personne, arrivé le dernier dans le lotissemenr, qui empiète sur les parties communes, encombre les parties communes avec ses véhicules, dont des camions. Et je vous passe les nuisances quand il décide de couper des poules, ou des cabris. On dirait que St André leur appartient de fait.
Faites comme les corses !!! A coup de fusil de chasse et basti cosi….l affaire est réglé en 5 / 5 …pas besoin de baveux…ni le reste….tu le fume….
Bourré pas zot dans un n affaire que zot y cône.pas attend la suite nous.va voir qui de l un ou l autre Nora raison. Salut
Mr Sinacouti ancien juge des baux ruraux…
C’est bien le cordonnier le plus mal chaussé, si c’est bien vrai qu’il est dans son droit…
He bah Nena gran gran zuges sur radio freedom. Zot la pa vi rien mé zot i conné toute.
d’après les photos une voiture peut passer largement , il faut élaguer un peu les branches.
on fait pas justice par soi-même , respecté la décision de justice , il sera obligé , de reconstruire le mur , manque de respect en vers son voisin. C’est la jalousie.
Fait attention si ou gagné élargir out chemin out voisin i prend pas out terre…
le géomètre a merdé mais les Pothin, s’ils étaient un minimum honnêtes, devraient reconnaître qu’ils ont profité de cette erreur et restituer à M Sinacouty ce qui lui appartient!
tous sa pour un mur,t malheureux seulement nous la pour vivre comme des animaux la respect de personnes ici sur cette terre c sa la fin du monde…..
tous sa pour un mur,t malheureux seulement nous la pour vivre comme des animaux la respect de personnes ici sur cette terre c sa la fin du monde…..
j’ai perso connu 2 cas gérés par le même notaire dans l’est: :2 terrains de 500m² dans l’indivision appartenant pour moitié à 2 frères qui lèguent à leurs enfants. Un des héritiers, X, souhaitant vendre à une tierce personne, Y, il faut sortir de l’indivision. Le notaire sort une seule parcelle de l’indivision et attribue la moitié à X qui effectue le jour même la vente: il a donc vendu sa parcelle de 500m² + 250m² de son cousin à Y. Le cousin s’est retrouvé donc avec 250m² de terrain. Complicité probable entre le vendeur et l’acheteur car ce dernier a attendu le délai de prescription pour réclamer les 250m². Le notaire a reconnu avoir fait une « connerie » mais la justice (même en appel) a jugé irrecevable la plainte.
Cas 2: une vente de terrain familial avec un prix initial; 4 héritiers se désistent au profit d’un. Au final le terrain a été vendu 30% moins cher sans que les autres héritiers n’aient eu l’information. Au final chez le notaire il y a des faux documents puisque les 4 personnes avaient signé avec un prix initial et sur l’acte de vente un prix bien inférieur.
Donc entre les notaires véreux et la justice qui fonctionne avec une balance non calibrée voilà où ça mène!!!!!
on crie à l injustice , c est un peu le mur de Berlin . faudra récupérer un morceau , et si raison il y a , faut taguer dessus justice macro et l exposer dans un musée. si tort ben comblage nouvelle route littoral .
Je dis et reconfirme les notaires sont tous des voleurs à St pierre tous des ve ndus à la solde du profit, dessous de table etc on ne vend plus une maison sans avoir fait les contrôles préalables (termite, fosses et.) À St pierre tout est faisable
Je dis et reconfirme les notaires sont tous des voleurs à St pierre tous des ve ndus à la solde du profit, dessous de table etc on ne vend plus une maison sans avoir fait les contrôles préalables (termite, fosses et.) À St pierre tout est faisable
C’est pour reconstruire un autre mur en plus joli !